Marque renouvelée - Marque en vigueur

TORREMILLA
LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SCV

Numéro de dépôt :
3460357
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2026
TORREMILLA de LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS

Présentation de la marque TORREMILLA

Déposée le 30 octobre 2006 par la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORREMILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la société LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 743 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cave Arnaud de villeneuve, Mme RAMON NADEGE domicilié(e) 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France.

La marque TORREMILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3460357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORREMILLA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.

LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DE GARRIGUE , CHATEAU VESPEILLES , HENRI JALIBERT , ALTATURA , PIERRE DE MARCA , CÔTÉ NATURE , RIVEYRAC , LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS , 153 RD 900 , FINE EN BULLES D'ARNAUD DE VILLENEUVE


LES VIGNOBLES DU RIVESALTAIS, SCV - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 389743303


Cave Arnaud de villeneuve, Mme RAMON NADEGE - 153 ROUTE DEPARTEMENTALE 900 - 66600 - RIVESALTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2016 n°2631139 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-10-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.